La Société (ou l'Entreprise) ......., dont le siège social est situé .........., représentée par M ......., en sa qualité de ......., ci-après désigné par la Société, code NAF ...., n° SIRET .... (ou numéro sous lequel sont payées les cotisations sociales : ........)

d'une part,

M ......., demeurant à ......., de nationalité ........., né le ....... à ........, n° de sécurité sociale .........

d'autre part,

Il est conclu un contrat de travail à durée indéterminée, conformément aux dispositions de la convention collective de ........, et plus précisément celles spécifiques aux Cadres et aux conditions particulières ci-après.

Il est rappelé que lors de son entrée dans l'entreprise, M ....... a reçu un exemplaire du règlement intérieur dont il a pris connaissance et dont il s'engage à respecter les conditions.

M ....... est engagé le ....... (date), à ..... (heure) en qualité de ........, coefficient ....., position ....., sous réserve de la visite médicale d'embauche décidant de son aptitude au travail proposé.

Les parties sont convenues que le présent contrat ne deviendra définitif qu'à l'issue d'une période d'essai de .... de travail effectif pendant laquelle chacune d'elles pourra y mettre fin dans les conditions de la convention collective applicable.

Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée.
Passée la période d'essai, hormis le cas de faute grave ou de force majeure, il prendra fin sous respect d'un préavis dont la durée est définie par la convention collective applicable à cette date.

Dans le cadre de ses fonctions de ......, il est convenu que M ....... devra :

• ......
• ......
• ......

Il est évident que cette dernière définition de fonction ne saurait être considérée comme étant exhaustive. En outre, les relations contractuelles étant évolutives, M ....... pourra être affecté temporairement, en cas de nécessité liée au bon fonctionnement de l'entreprise, à d'autres tâches.

En contrepartie de ses services, M ....... percevra une rémunération mensuelle brute de ..... euros.

Cette rémunération correspond à un horaire de travail forfaitaire hebdomadaire (ou mensuel) de ...... heures, dont M ...... est libre de l'utilisation compte tenu de ses fonctions et de l'autonomie dont il dispose dans l'organisation de son activité.

Cette rémunération comprend les majorations pour heures supplémentaires, dans la limite de ce forfait horaire. Les heures éventuellement effectuées au-delà de ce forfait hebdomadaire (ou mensuel) seront rémunérées comme des heures supplémentaires.

M ...... veillera à respecter les durées maximales quotidiennes et hebdomadaires de travail en vigueur et les règles applicables en matière de repos quotidien et de repos hebdomadaire.

Les frais engagés par M ....... dans l'exercice de ses fonctions seront, sur justificatifs, pris en charge ou remboursés aux conditions et selon les modalités en vigueur au sein de la Société, lesquelles pourront être éventuellement modifiées dans le temps sans que cela constitue une modification d'un élément essentiel du présent engagement.

Le lieu de travail de M ....... sera situé à ......, étant précisé que celui-ci pourra être amené à se déplacer partout où les nécessités de son travail l'exigeront.

Par ailleurs, M ....... s'engage à accepter tout changement de lieu de travail nécessité par l'intérêt de l'entreprise à l'intérieur de la zone géographique suivante : ....... L'entreprise informera M ....... du lieu de sa nouvelle affectation en respectant un délai de prévenance de ....... au minimum.

M ....... devra consacrer à la Société tout le temps nécessaire au bon accomplissement de ses fonctions.

M ....... s'engage en outre, tant pendant la durée du présent contrat qu'après sa rupture éventuelle, à observer la discrétion la plus absolue sur l'ensemble des informations et renseignements confidentiels dont il pourrait avoir connaissance à l'occasion de ses fonctions ou du fait de son appartenance à la Société.

Les droits à congés payés de M ....... seront déterminés conformément aux dispositions légales et conventionnelles applicables à la Société.

Dans le cadre du présent contrat, M ....... bénéficiera de l'ensemble des régimes de retraite et de prévoyance existant dans l'entreprise ou qui seraient mis en place ultérieurement.

À ce titre, M ....... contribuera à hauteur de sa participation au financement de ces régimes, par le précompte sur son salaire des cotisations y afférentes. Les cotisations de sécurité sociale seront versées à l'URSSAF de ......., sous le numéro de cotisant ....... .

(cf. partie clauses particulières)

Le présent contrat a été établi en deux exemplaires (un pour chacune des parties).

Fait à ..........
Le ..........

Pour la Société
M .......

Le salarié
M ....... - Parapher chaque page