La contrefaçon touche aussi les PME

Les faussaires ne se limitent pas à copier Lacoste et Vuitton. Ils s'attaquent aux " petits ". Qui peinent à se défendre.

Ce patron d'une petite PME de la Haute-Marne, qui fabrique des outils pour l'automobile, n'est pas du genre à s'en laisser compter : "Lorsque j'ai découvert qu'une copie de nos pinces était commercialisée aux États-Unis, j'ai attaqué en justice", témoigne Pascal Gillet. Deux ans plus tard, l'entrepreneur ne cache pas son amertume : "La procédure était partie pour durer. Après avoir dépensé 800 000 dollars en frais d'avocat, j'ai dû jeter l'éponge pour ne pas risquer de finir sur la paille." Il était pourtant dans son droit. Car il avait pris soin de protéger son produit, en déposant un brevet aux États-Unis. Mais son rival était en position de force : "Il maîtrisait les ficelles du droit américain et avait les moyens de jouer la montre", analyse son adversaire malheureux.
L'histoire de la société Gillet Outillage n'est pas un cas exceptionnel. La contrefaçon touche de plus en plus d'entreprises. Selon un rapport de l'Union des fabricants, qui fédère 700 sociétés et 50 organisations professionnelles, une entreprise sur deux serait concernée par le problème. Quelles que soient sa taille, son activité, et sa notoriété. Fini le temps où il fallait s'appeler Vuitton, Cartier ou Lacoste pour susciter la convoitise des faussaires. Les statistiques douanières le prouvent. Depuis une dizaine d'années, la proportion des saisies de produits de luxe diminue régulièrement. En 2002, elles ont représenté à peine 2 % des prises. Résultat : au hit-parade de la contrefaçon, les montres, parfums, et autres vêtements de marque, se font désormais damer le pion par les robots de cuisine, les jouets, et les pièces automobiles.

Les faussaires copient même les médicaments
Aujourd'hui, tout se copie, même les écharpes des clubs de football, les plaquettes de médicaments, et les nains de jardins, comme l'indique l'inventaire à la Prévert des objets interceptés par les douanes européennes. Difficile de chiffrer le préjudice subi. Une chose est sûre, il est conséquent. Six milliards d'euros en France d'après les estimations. Les entreprises copiées sont d'abord pénalisées sur le plan commercial. Car les faussaires pratiquent des prix de vente largement inférieurs. Ils font l'impasse sur les coûts de recherche et développement, et de lancement du produit, déjà supportés par d'autres. Et rognent allègrement sur la qualité. Mais les dégâts se traduisent aussi en terme d'image. C'est le cas lorsque les copies imitent la marque, les signes distinctifs, ou l'emballage des produits originaux, de façon à créer la confusion dans l'esprit des acheteurs. Du fait de leur piètre qualité, voire des risques qu'elles font courir à l'utilisateur - témoin ces batteries de téléphones portables qui explosent -, les copies contribuent à jeter le doute dans l'esprit des consommateurs.
Le comble de l'histoire est que beaucoup d'entreprises ignorent purement et simplement le phénomène. Lorsqu'un patron découvre le pot aux roses, c'est généralement par le fruit du hasard. "Alors que nous exposions notre collection de lunettes sur un salon parisien, nous avons eu la surprise de tomber sur des copies de nos montures, quelques stands plus loin", s'étonne encore Jérôme Colin, dirigeant d'Oxibis, une PME jurassienne de 40 salariés. Même découverte fortuite pour Christophe Feron de la société AMDP, un fabricant de matériel de rôdage pour l'industrie automobile, parti en visite chez un constructeur : "C'est en faisant le tour des ateliers que j'ai découvert des copies de nos outils de rôdage, achetés en toute bonne foi à l'un de nos concurrent."

Ils écoulent leurs produits sur des sites d'enchères
Il est vrai que les petits entrepreneurs n'ont guère le temps, ni la présence d'esprit, de se consacrer à cette chasse aux imitations. Il existe pourtant des moyens de dépister cette concurrence déloyale : "Les salons professionnels sont une vraie mine d'or, explique Bertrand Léon, patron du cabinet d'intelligence économique Roche Investigation, qui piste les contrefacteurs et collecte des preuves pour le compte de ses clients. On fait aussi de belles trouvailles dans les brocantes, les solderies, et sur les marchés..." Autre piste payante, la veille sur Internet. Elle s'avère d'autant plus efficace que la revente de contrefaçons sur le web est en plein développement, comme le pointe l'Union des fabricants. Notamment sur les sites d'enchères en ligne comme Ebay, qui a d'ailleurs pris l'initiative d'instituer une charte de bonne conduite relative aux produits contrefaits.
Pour ceux qui découvrent le pot aux roses, le choc est rude. Ils se croyaient protégés par un brevet. Et s'aperçoivent que des fabricants indélicats revendent dans leur dos, depuis longtemps parfois, le fruit de leurs idées : "J'étais persuadée qu'en brevetant mon produit, je serais à l'abri. Je réalise qu'il n'en est rien", constate avec dépit Monique Teinturier, gérante de la société Alnor, dont l'astucieux concept de fermeture de porte " anti-pince doigt " a été plagié par trois concurrents. La dragée est d'autant plus dure à avaler que le dépôt des titres de propriété industrielle et leur renouvellement coûtent cher. Une protection internationale se chiffre vite en centaines d'euros par an, à multiplier par le nombre de brevets en jeu bien sûr... "À ce prix-là, on serait en droit d'attendre une véritable sécurité", s'insurge la chef d'entreprise. C'est loin d'être le cas. Malgré leur coût, les titres de propriété industrielle - brevets, marques, dessins ou modèles déposés - n'ont qu'une portée limitée. Celle de conférer à leur titulaire la paternité et l'antériorité de son idée. Mais pas de faire cesser le préjudice.
Peu préparés à affronter le problème, souvent mal informés, les chefs d'entreprise réagissent en ordre dispersé. Certains font le dos rond, par peur des représailles. Comme ce gérant de société, qui a retrouvé une copie de son produit dans un catalogue de vente par correspondance spécialisé : "Si je veux garder une chance de travailler un jour avec ce gros vépéciste, je ne vais pas m'amuser à lui faire un procès." D'autres commencent par envoyer des coups de semonce, sous forme de lettres recommandées, pour intimider les fautifs. Au bout du compte, l'efficacité est aléatoire. Lorsque le contrefacteur est de bonne foi, parce qu'il a simplement oublié de se renseigner sur l'existence d'un droit de propriété industrielle, il obtempère de bonne grâce. Dans le cas contraire, la menace reste lettre morte.
Certains passent à la vitesse supérieure, en saisissant le tribunal de grande instance, pour obtenir l'autorisation de procéder à une saisie-contrefaçon. C'est une mesure d'urgence qui permet au plaignant de se rendre chez le fabricant ou le revendeur en compagnie d'un huissier et d'un officier de police judiciaire. Objectif : constater le délit et saisir des échantillons, afin de constituer des pièces à conviction en vue du procès. "On a choisi cette option, car c'était la meilleure façon de réunir des preuves", témoigne Christophe Feron, de la société AMDP. Cette procédure est pourtant peu utilisée. Car si elle est efficace et rapide - quelques jours suffisent pour obtenir l'injonction -, elle est contraignante. La copie doit reproduire toutes les caractéristiques du produit original, et le plaignant doit nécessairement intenter une action en justice dans les quinze jours.
Reste enfin la voie du procès : "Beaucoup de petits chefs d'entreprise réagissent à chaud de manière très affective. Ils se sentent spoliés, dépossédés de leurs efforts, et veulent à tout prix obtenir vengeance sur la place publique, au-delà de la simple réparation du préjudice subi, analyse Pierre Breese, président du cabinet de conseil en propriété industrielle Breese Derambure Majerowicz. Mais le contentieux n'est pas une fin en soi. Il faut se garder de toute approche affective et être réaliste. Lancer une campagne de publicité, ou relancer un processus d'innovation afin de reprendre la main commercialement, peut s'avérer plus payant que de financer un contentieux."

50 000 euros pour plaider une affaire de contrefaçon
À ce stade de la réflexion, et malgré l'envie d'en découdre, le coût des procédures en dissuade plus d'un. Entre les frais d'avocat et les éventuelles expertises, l'addition grimpe rapidement : "La moyenne des honoraires facturés dans ce type d'affaire tourne autour de 50 000 euros", chiffre Pierre Breese. Une coquette somme, pour de petites entreprises dont la trésorerie est par définition limitée. Quant aux tarifs pratiqués à l'étranger, ils sont parfois purement et simplement rédhibitoires. La facture est en moyenne trois fois plus élevée en Allemagne et cinq fois plus salée en Angleterre. La palme revenant aux États-Unis, où "les honoraires se chiffrent généralement en millions de dollars", selon l'expert.

La plupart des affaires se concluent avant l'audience
Coûteuses, les procédures judiciaires sont aussi longues à aboutir. Un contentieux dure généralement 2 à 5 ans, si le dossier est plaidé en France bien sûr, car les délais peuvent être plus longs à l'étranger. Dans tous les cas, mieux vaut être patient et avoir les nerfs solides, car l'assignation en justice du contrefacteur ne suffit pas à interrompre le préjudice : "Pendant que vous comptez les mois, il continue d'écouler ses stocks", témoigne Christian Louis, un parfumeur dont le dossier va enfin passer à l'audience après quatre années d'attente.
Jusqu'au jugement final, la part d'incertitude demeure. La législation française a beau avoir une réputation de fermeté à l'égard de la contrefaçon - les sanctions ont d'ailleurs été renforcées avec la loi du 9 mars 2004, qui a fait passer les peines d'emprisonnement de 2 à 3 ans et les amendes de 150 000 à 300 000 euros -, la part d'interprétation laissée aux juges est importante, et les décisions se jouent souvent sur des détails, liés aux formulations utilisées pour la rédaction des brevets et de leurs revendications. Quant aux indemnisations, elles sont déterminées en fonction du préjudice subi, un élément qui reste toujours difficile à établir.
Pour ces multiples raisons, de nombreux contentieux s'éteignent avant leur terme, les deux parties finissant par s'entendre sur un accord à l'amiable avant l'audience. C'est une porte de sortie qui n'est pas déshonorante pour les plaignants, dont le premier objectif est la cessation rapide de la contrefaçon. Le fautif s'engage alors à arrêter de copier son concurrent, voire à lui acheter une licence de fabrication. C'est ainsi que s'est soldé le dossier d'une petite entreprise, fabriquant des cartes d'anniversaire sonores et lumineuses : "Le contrefacteur chinois a acheté une licence pour son pays, mais aussi pour les États-Unis, raconte Pierre Breese, où mon client, qui ne songeait sans doute pas à s'implanter sur ce marché un jour, encaisse désormais des royalties."
Pour mieux couper l'herbe sous le pied des faussaires, certains contre-attaquent également sur le terrain commercial : "Quand j'ai appris que nos papiers-calques étaient copiés, j'ai accéléré notre développement pour prendre les contrefacteurs de vitesse, explique Émeric Thibierge, le pdg de Thibierge & Comar, un fabricant parisien de papiers haut de gamme. En dix-huit mois, nous avons introduit à marche forcée nos produits dans 45 pays, ce qui nous a permis de prendre une longueur d'avance." Malgré un prix plus élevé, ses produits sont leaders sur leurs marchés. Quant à Pascal Gillet, notre fabricant de pinces automobile, échaudé par la lenteur de la justice américaine, il a déclenché la riposte sur le terrain des prix et de l'offre : "Nous avons sorti une pince à peine plus chère, mais de bien meilleure qualité, et nous avons élargi la gamme pour reprendre des parts de marché." Pas question de se laisser marcher sur les pieds, quand on est dans son bon droit !